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Le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)

Avertissement
Les documents présentés sur ce site sont uniquement fournis à titre indicatif et ont pour seul objectif de donner à l’utilisateur des informations générales intéressantes sans aucune valeur juridique.
Seul le Plan Local d’Urbanisme consultable en mairie fait foi.

P.L.U. approuvé par délibération en date du 27 avril 2012 et modification simplifiée approuvée le 3 décembre 2015.

Liste des pièces


1      – Rapport de présentation

2 a   – Projet d’aménagement et développement durables Plan 1Plan 2

2 b   – Orientations d’aménagement et de programmation

3    – Règlement écrit suite à la modification simplifiée de 2015

3 a – notice de présentation de la modification simplifiée du PLU 2015

3 b – Règlement graphique modification simplifiée 2015

 

4 a   – Annexes documentaires – pièces écrites

Inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique,faunistique et floristique

Inventaire du Patrimoine Naturel de Basse-Normandie

Notice d’utilisation des cartes communales Zones Inondables

Notice ZNS

Notice MVT

Notice ACB

Communication Circulation

Décret 2004-490 Archéologie préventive

Ordonnance 2004-178 du 20 Février Code du patrimoine

Notice d’utilisation des cartes communales Territoires et Corridors Humides ZH

Annexes écrites Bonneville-La-Louvet

4 b   – Annexes documentaires – pièces graphiques

Plan de prévention des risques d’inondation de la basse vallée de la Touques

Plan de prévention des risques d’inondation de la basse vallée de la Touques Planche 15

Plan de prévention des risques d’inondation de la basse vallée de la Touques Planche 16

Site inscrit -Article L341-1 du code de l’environnement

Servitudes AC1 et I4

Réseau eau potable et défense incendie

Plan des réseaux d’eaux usées

ERDF

Carte des débits théoriques pour la technologie DSL en Basse-Normandie

Atlas régional des zones inondables

Profondeur de la nappe phréatique en période de très hautes eaux

Prédisposition aux mouvements de terrain

Prédisposition aux chutes de blocs

Cartographie des cavités souterraines

Données IMP

Risque sismique

Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique – Zone de Type I

Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique – Zone de Type II

Principal site archéologique supposé sur la commune de BONNEVILLE LA LOUVET (14) au 27 juillet 2011

Territoires humides de Basse Normandie

Texte – Annexes graphiques – Bonneville-la-Louvet